Patricia Maussion

De: Patricia Maussion
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
membre titulaire
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054200963(source JORF)
nomination
05 Juin 202605/06/2026
De: Patricia MAUSSION
Objet:
GROUPE LES DÉMOCRATES
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(2 au lieu de 1)
Groupe:
Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053976238(source JORF)
nomination
29 Avril 202629/04/2026
De: Patricia MAUSSION
Objet:
GROUPE LES DÉMOCRATES
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(10 au lieu de 11)
Groupe:
Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053976238(source JORF)
cessation de fonction
29 Avril 202629/04/2026
De: Patricia Maussion
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053970320(source JORF)
désignation
28 Avril 202628/04/2026
De: Patricia MAUSSION
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(11 au lieu de 10)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053970318(source JORF)
nomination
28 Avril 202628/04/2026
De: Patricia MAUSSION
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014